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La plainte pour inconduite a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre Gordon Black (Irlande). David Marty est soupçonné d'avoir effectué un plaquage dangereux sur l'ailier des Exexter Chiefs, Gonzalo Camacho (Num 14), en deuxieme mi-temps de la recontre au stade Aimé Giral.
L'Officier Disciplinaire Indépendant désigné pour juger l'affaire sera Antony Davies (Angleterre) et l'audience aura lieu le jeudi 17 novembre 2011 à Dublin.
Règle 10.4 (j) - Lever un joueur du sol et le lâcher ou le faire tomber de manière à ce que la tête et/ou le torse du joueur touche le sol alors que les pieds du joueur ne touchent pas le sol
Selon les règlements disciplinaires de l'IRB, le joueur coupable de l'infraction à la règle 10.4 (j) encourt les sanctions suivantes : Niveau Bas: 3 semaines; Niveau Moyen: 6 semaines; Niveau Elevé: entre 10 et 52 semaines.
A la suite de la première journée de la H Cup 2011/12, l'ERC a reçu une plainte pour inconduite. La citation est à l'encontre de SCHALK BRITS (Num 2) - joueur des Saracens (match joué contre le Benetton Treviso le dimanche 13 novembre 2011).
La plainte pour inconduite a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre Jean-Etienne Bernard (France). Schalk Brits est soupçonné d'avoir effectué un plaquage dangereux sur l'ailier du Benetton Treviso, Benjamin De Jager (Num 14), en première mi-temps de la rencontre à Vicarage Road.
L'Officier Disciplinaire Indépendant désigné pour juger l'affaire sera Rod McKenzie (Ecosse) et l'audience se fera le mercredi 16 novembre 2011.
Règle 10.4 (j) - Lever un joueur du sol et le lâcher ou le faire tomber de manière à ce que la tête et/ou le torse du joueur touche le sol alors que les pieds du joueur ne touchent pas le sol
Selon les règlements disciplinaires de l'IRB, le joueur coupable de l'infraction à la règle 10.4 (j) encourt les sanctions suivantes : Niveau Bas: 3 semaines; Niveau Moyen: 6 semaines; Niveau Elevé: entre 10 et 52 semaines.
A la suite de la première journée de la H Cup 2011/12, l'ERC a reçu une plainte pour inconduite contre SHONTAYNE HAPE (Num 11) - joueur du London Irish (match joué contre l'Edimbourg Rugby le samedi 12 novembre 2011).
La plainte pour inconduite a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre Yves Theiffine (France). Shontayne Hape est soupçonné d'avoir effectué un plaquage dangereux sur la troisième ligne de l'Edimbourg Rugby, David Denton (Num 6) en première mi-temps de la rencontre au Madejski Stadium.
L'Officier Disciplinaire Indépendant désigné pour l'audience est Robert Williams (Pays de Galles) et l'audience aura lieu le jeudi 17 novembre 2011 à Dublin.
Règle 10.4 (e) - Plaquage dangereux d'un adversaire y compris plaquage ou tentative de plaquage au-dessus des épaules, meme si le plaquage débute sous les épaules
Selon les règlements disciplinaires de l'IRB, le joueur coupable de l'infraction à la règle 10.4 (e) encourt les sanctions suivantes : Niveau Bas: 2 semaines; Niveau Moyen: 6 semaines; Niveau Elevé: entre 10 et 52 semaines.
L'ERC a également reçu une plainte pour inconduite contre SEAN COX (Num 19) - joueur de l'Edimbourg Rugby (match joué contre le London Irish le samedi 12 novembre 2011).
La plainte pour inconduite a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre Yves Theiffine (France). Sean Cox est soupçonné d'avoir frappé le centre du London Irish, Shontayne Hape (Num 12), en deuxieme mi-temps de la rencontre au Madejski Stadium.
L'Officier Disciplinaire Indépendant désigné pour juger l'affaire est Robert Williams (Pays de Galles) et l'audience aura lieu à Dublin le jeudi 17 novembre 2011.
Règle 10.4 (a) - Frapper un autre joueur avec la main, le bras ou le poing
Selon les règlements disciplinaires de l'IRB, le joueur coupable de l'infraction à la règle 10.4 (a) encourt les sanctions suivantes : Niveau Bas: 2 semaines; Niveau Moyen: 5 semaines; Niveau Elevé: entre 8 et 52 semaines.
i) Le Commissaire à la citation
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup et les matchs de l'Amlin Challenge Cup télévisés. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d'un incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) L'Officier Disciplinaire, Roger O'Connor, transmettra la Citation en question à un Officier de Citation afin de déterminer s'il y a suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
ii) La Commission Indépendante de Discipline
a) L'Officier Judiciaire Indépendant est choisi par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar.
b) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de 3 jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision contestée.
c) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenewslorsquela procédure disciplinaire sera achevée.
d) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
