Amende avec sursis pour La Rochelle

Le Comité Directeur a constaté que lors de la rencontre de la journée 3 de l'Amlin Challenge Cup contre Gloucester, au stade Marcel Deflandre, le 11 décembre 2010, la feuille officielle de match donnée au Commissaire de Match et au media une heure avant le coup d'envoi de la rencontre, était différente de la feuille de match envoyée au media la veille du match. Celle-ci contenait un grand nombre de changements.

Le Comité Directeur a décidé de suspendre l'amende jusqu'au 31 mai 2011. L'amende devra être acquittée, si pendant cette période, le club est reconnu coupable d'avoir à nouveau enfreint le règlement concernant l'annonce officielle de l'équipe.

Notes

Amende fixe pour infraction :
a) Selon le Règlement Disciplinaire de l'ERC, le Comité Directeur de l'ERC a le droit d'imposer une amende fixe pour une infraction commise, s'il est reconnu qu'il y a bien eut infraction concernant certains points des Accords de Participation de l'ERC.
b) Le club peut faire appel de la décision. L'appel doit avoir lieu dans les 72 heures suivant la réception de la lettre d'amende.