 |  |  |  |  |  |
 |  |  |  |  |  |
 |  |  |  |  |  |
 |  |  |  |  |  |
 |  |  | |  |  |
 |  |  |  |  |  |
|  |  |  |  |  |
 |  |  | |  |
La plainte a été entendue par une Commission Indépendante de Discipline présidée par Pat Barriscale (Irlande), assisté d'Antony Davies (Angleterre) et de Jean-Noël Couraud (France).
Le club de Montpellier représenté par le Président du club Jean-Pierre Massines et Gérard Cazottes, a plaidé coupable lors de l'audition.
Après avoir analysé les preuves disponibles et auditionné les réquisitions faites par le club de Montpellier et de Roger O'Connor, l'Officier Disciplinaire de l'ERC, la Commission Indépendante de Discipline a déterminé que Montpellier était coupable au motif que le club n'avait pas sélectionné la meilleure équipe possible comme stipulé sur le Règlement 2010/11 de l'Amlin Challenge Cup, et de ce fait, a condamné le club de Montpellier à une amende de 5000 euros.
La Commission a reconnu que le club avait prouvé son envie de participer à l'Amlin Challenge Cup, mais a considéré que l'omission de joueurs internationaux tels que François Trinh-Duc, Fulgence Ouedraogo et Julien Tomas dans l'équipe enregistrée, représentait une véritable infraction au Règlement du Tournoi.
NOTE
a) Les Commissions Indépendantes de Discipline sont désignées par le Président du Panel Disciplinaire Indépendant, Lorne Crerar.
b) Pour la première fois, l'un des trois membres de la Commission Indépendante de Discipline sera issu du pays dont la plainte pour inconduite a été déposée contre.
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présentera le cas contre le club ou un individu.
d) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise par la Commission Indépendante de Discipline. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de trois jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision par le Président de la Commission Indépendante de Discipline.
e) La décision complète de la Commission Indépendante de Discipline sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
