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Le joueur sera autorisé à jouer le 1er novembre 2010.
Selon le Règlement Disciplinaire 2010/11 de la H Cup, les officiers judiciaires indépendants doivent suivre le barème de sanctions recommandé par l'International Rugby Board. Par conséquent, ayant jugé que M. Tuitupou avait commis un acte d'anti-jeu, l'Officier Judiciaire Indépendant doit déterminer « le point d'entrée » de la suspension, basé sur la gravité de l'acte de M. Tuitupou. Les possibles points d'entrée pour plaquage dangereux sont : Niveau bas - 3 semaines ; Niveau intermédiaire - 6 semaines ; Niveau élevée - 10 + semaines.
Ayant déterminé le point d'entrée applicable, l'Officier Judiciaire Indépendant doit considérer si ce point d'entrée variera en fonction des circonstances atténuantes (comme par exemple le comportement du joueur, des remords, le fait de plaider coupable) et des facteurs aggravants (comme par exemple son dossier disciplinaire, dissuasion).
Lors du verdict, l'Officier Judiciaire Indépendant a déterminé que le point d'entrée approprié était de niveau bas - 3 semaines, basé sur l'imprudence de M. Tuitupou et les blessures engendrées à M. Hodgson. L'Officier Judiciaire Indépendant a par la suite alourdi la suspension du point d'entrée d'une semaine prenant en compte le besoin de lutter contre ce genre d'acte, et a abaissé la sanction d'une semaine en prenant en compte le comportement pendant l'audience de M. Tuitupou, aboutissant ainsi à la suspension définitive de 3 semaines.
L'Officier Judiciaire Indépendant a ordonné que les frais engendrés par l'audition soient à la charge de M.Tuitupou.
Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup et les matchs de l'Amlin Challenge Cup télévisés. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d'un incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) L'Officier Disciplinaire, Roger O'Connor, transmettra la Citation en question à un Officier de Citation afin de déterminer s'il y a suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
i) La Commission Indépendante de Discipline
a) Les audiences disciplinaires seront entendues par un Officier Judiciaire Indépendant dès que cela sera réalisable. Jusqu'à l'audience, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) L'Officier Judiciaire Indépendant est choisi par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar.
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de 72 heures après réception de la notification écrite de la décision contestée.
e) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
