Cas de dopage: Matt Stevens

... et selon le programme Anti-Dopage 2008/09 de la H Cup, et après avoir analysé le cas, l'ERC a informé M. Stevens, qu'il y a pu avoir violation des règles d'anti-dopage.

M. Stevens a subi un contrôle après le match de la journée 4 de la H Cup opposant les Glasgow Warriors à Bath Rugby au Firhill Arena, le dimanche 14 décembre 2008.

En accord avec le Programme Anti-Dopage 2008/09 de la H Cup, l'ERC est en train d'étudier l'affaire.
Le programme anti-dopage de l'ERC se base sur la Règle 21 de l'IRB et sur le code anti-dopage de l'AMA.

Tous les clubs et joueurs participant aux deux tournois de l'ERC, la H Cup et l'European Challenge Cup doivent adhérer au programme anti-dopage de l'ERC. Les contrôles anti-dopage sont effectués dans les deux tournois.
Les prélèvements des joueurs sont répartis en deux échantillons A et B. Ils sont ensuite envoyés pour analyse, à un laboratoire homologués par l'AMA.

Si l'échantillon A d'un joueur contient une substance interdites, les éléments de l'affaire sont alors soumis à une Commission d'Examen indépendante. La Commission d'Examen détermine alors s'il y a lieu de donner suite à l'affaire ou pas. La Commission d'Examen ne possède aucune information sur le joueur ou sur le club impliqué.

Si la Commission d'Examen détermine qu'il y a lieu de donner suite, elle informera le responsable Antidopage de l'ERC qui contactera le club et le joueur pour les informer du résultat d'analyse défavorable. Le joueur est provisoirement suspendu de toute activité rugbystique ou liée au rugby jusqu'à l'issue de l'affaire.

Le joueur peut demander à ce que l'échantillon B soit analysé. Cette demande doit se faire dans les 14 jours suivant la réception de la notification.

Si l'échantillon B ne donne pas lieu au même résultat d'analyse défavorable, il n'y a donc pas lieu de donner suite. La suspension du joueur est automatiquement levée.

Si l'échantillon B révèle le même résultat d'analyse défavorable que l'échantillon A, le joueur peut demander à ce que son cas soit entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant.

Alternativement, le joueur peut accepter les résultats de l'échantillon A et il pourra demander à ce que son cas entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant.

Les Tribunaux Judiciaires comprennent normalement trois personnes: un juriste expérimenté qui assurera la présidence du tribunal, un médecin expérimenté avec des connaissances en matière de dopage dans le sport et une seconde personne pouvant être un juriste ou un médecin expérimenté ou un ancien joueur de rugby ou administrateur.

Le joueur a le droit de faire appel de la décision du Tribunal Judiciaire devant un Tribunal d'Appel Indépendant. Il peut ensuite faire appel auprès Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne.

Si le joueur renonce à son droit d'être entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant, il sera considéré comme ayant reconnu avoir commis une violation des règles antidopages. Dans ce cas, le Tribunal Judiciaire sera convoqué afin de déterminer la sanction.