Date des audiences disciplinaires

David Attoub pilier remplaçant du Stade Français Paris (Num 17)
La citation déposée par le commissaire de match Tony Lanaway (Angleterre) s'est faite à la suite d'un contact dans la zone des yeux /ou dans les yeux, porté à l'encontre du joueur de l'Ulster Stephen Ferris (Num 6) - infraction à la règle 10.4 (l).
L'Officier Judiciaire Indépendant sera Jeff Blackett.

Julien Dupuy demi de mêlée du Stade Français Paris (Num 9)
La citation déposée par le commissaire de match Tony Lanaway (Angleterre) s'est faite à la suite d'un contact dans la zone des yeux /ou dans les yeux, porté à l'encontre du joueur de l'Ulster Stephen Ferris (Num 6) - infraction à la règle 10.4 (l).
L'Officier Judiciaire Indépendant sera Jeff Blackett.

Arnaud Méla deuxième ligne de Brive (Num 5)
La citation déposée par le commissaire de match Alberto Recaldini (Italie), s'est faite à la suite d'un coup de poing ou du coude porté à l'encontre du joueur remplaçant des London Irish Danie Coetzee (Num 16) - infraction à la règle 10.4 (a).
L'Officier Judiciaire Indépendant désigné sera Robert Williams (Pays de Galles).

Guillaume Ribes talonneur remplaçant de Brive (Num 16 )
Le carton rouge a été donné en deuxième mi-temps de la rencontre par l'arbitre George Clancy (Irlande) pour avoir donné un coup de pied à un adversaire- infraction à la règle 10.4 (c).

L'Officier Judiciaire Indépendant désigné sera Robert Williams (Pays de Galles).

NOTES
i) Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup et les matchs de l'Amlin Challenge Cup télévisés. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part de l'incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. La décision du commissaire aux citations est finale et engagera les parties. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) L'Officier Disciplinaire transmettra la Citation en question à un Officier de Citation afin de déterminer s'il y a suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.

ii) La Commission Indépendante de Discipline
a) Les audiences disciplinaires seront entendues par un Officier Judiciaire Indépendant dès que cela sera réalisable. Jusqu'à l'audience, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) L'Officier Judiciaire Indépendant est choisi par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar.
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faite dans un délai de 72 heures après réception de la notification écrite de la décision contestée.
e) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.