David Attoub et Julien Dupuys ont été cités à comparaître devant la Commission Indépendante de Discipline.
David Attoub - Stade Francais
Le pilier remplaçant du Stade Francais David Attoub (Num 17), comparaîtra devant la Commission Indépendante en raison d'une citation survenue lors de la rencontre de la poule 4 contre l'Ulster le samedi 12 décembre 2009 au stade de Ravenhill de Belfast.
La citation déposée par le commissaire de match Tony Lanaway (Angleterre) s'est faite à la suite d'un contact dans la zone des yeux /ou dans les yeux, porté à l'encontre du joueur de l'Ulster Stephen Ferris (Num 6) - infraction à la règle 10.4 (l).
Julien Dupuy - Stade Français
Le demi de mêlée du Stade Francais Julien Dupuy (Num 9), comparaîtra devant la Commission Indépendante de Discipline en raison d'une citation survenue lors de la rencontre de la poule 4 contre l'Ulster le samedi 12 décembre 2009 au stade de Ravenhill de Belfast.
La citation déposée par le commissaire de match Tony Lanaway (Angleterre) s'est faite à la suite d'un contact dans la zone des yeux /ou dans les yeux, porté à l'encontre du joueur de l'Ulster Stephen Ferris (Num 6) - infraction à la règle 10.4 (l).
L'Officier Judiciaire Indépendant sera nommé dès que possible.
NOTE:
Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup et les matchs de l'Amlin Challenge Cup télévisés. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part de l'incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. La décision du commissaire aux citations est finale et engagera les parties. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) L'Officier Disciplinaire transmettra la Citation en question à un Officier de Citation afin de déterminer s'il y a suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
i) La Commission Indépendante de Discipline
a) Les audiences disciplinaires seront entendues par un Officier Judiciaire Indépendant dès que cela sera réalisable. Jusqu'à l'audience, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) L'Officier Judiciaire Indépendant est choisi par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar.
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faite dans un délai de 72 heures après réception de la notification écrite de la décision contestée.
e) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
Barème des sanctions recommandées par l'IRB lors d'un contact dans la zone des yeux ou dans les yeux :
Niveau bas : 12 semaines
Niveau moyen : 18 semaines
Niveau élevé : 24 semaines et plus
Sanction maximale : 156 semaines
Pour avoir une liste complète des sanctions recommandées par l'IRB, connectez-vous sur ercrugby.com en cliquant sur le lien suivant :
http://www.ercrugby.com/images/content/cupstandard/IRB_Sanctions.pdf
