Le deuxième ligne de Brive Arnaud Mela (Num 5), comparaissait aujourd'hui (jeudi 17 décembre 2009) devant la Commission Indépendante de Discipline à Dublin, en raison d'une citation survenue lors de la rencontre de la poule 6 contre les London Irish...
... le samedi 12 décembre 2009 au Stadium Municipal pour la journée 3 de la H Cup.
La citation déposée par le commissaire de match Alberto Recaldini (Italie), s'est faite à la suite d'un coup de poing ou de coude porté à l'encontre du joueur remplaçant des London Irish Danie Coetzee (Num 16) - infraction à la règle 10.4 (a).
Après avoir analysé les preuves disponibles, l'Officier Judiciaire Indépendant, Robert Williams (Pays de Galles) a déterminé qu'Arnaud Méla était coupable d'acte d'anti-jeu par le fait d'avoir porté un coup de poing ou de coude à l'encontre du joueur remplaçant des London Irish Danie Coetzee (Num 16) - infraction à la règle 10.4 (a).
L'Officier Judiciaire Indépendant a conclu que l'offense était de niveau moyen dans l'échelle de sérieux. En tenant compte des circonstances atténuantes, des facteurs aggravants et du fait que le joueur avait été suspendu par deux fois dans les deux compétitions de l'ERC, l'Officier Judiciaire Indépendant a suspendu le joueur pour une période de sept semaines (7) jusqu'au dimanche 31 janvier 2010 inclus.
Les deux parties peuvent faire appel de la décision.
Barème des sanctions recommandées par l'IRB lors d'un coup de poing ou du coude :
Niveau bas : 2 semaines
Niveau moyen : 5 semaines
Niveau élevé : 8 semaines et plus
Sanction maximale : 52 semaines
Pour avoir une liste complète des sanctions recommandées par l'IRB, connectez-vous sur ercrugby.com en cliquant sur le lien suivant : http://www.ercrugby.com/images/content/cupstandard/IRB_Sanctions.pdf
NOTE :
Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup et les matchs de l'Amlin Challenge Cup télévisés. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation. b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part de l'incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. La décision du commissaire aux citations est finale et engagera les parties. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) L'Officier Disciplinaire transmettra la Citation en question à un Officier de Citation afin de déterminer s'il y a suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
i)La Commission Indépendante de Discipline
a) Les audiences disciplinaires seront entendues par un Officier Judiciaire Indépendant dès que cela sera réalisable. Jusqu'à l'audience, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) L'Officier Judiciaire Indépendant est choisi par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar.
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties participant à l'audience (l'ERC et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faite dans un délai de 72 heures après réception de la notification écrite de la décision contestée.
e) La décision complète de l'Officier Judiciaire Indépendant sera disponible sur www.ercrugby.com/disciplinenews lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.