Decision concernant Matt Stevens

Dans le cadre du Programme antidopage 2008/09 de la H Cup, M. Stevens avait été choisi au hasard pour fournir un échantillon d'urine après le match de la Poule 5 comptant pour la 4e Journée de la H Cup opposant les Glasgow Warriors à Bath Rugby à Firhill Arena, Glasgow, le dimanche 14 décembre 2008.

Les analyses laboratoire de l'échantillon fourni par M. Stevens ont révélé un résultat défavorable et suite à un examen préliminaire de cette affaire effectué par une Commission antidopage indépendante, l'ERC a informé M. Stevens (lundi 19 janvier) qu'il y avait pu avoir un cas de violation des règles d'antidopage et le joueur avait alors été suspendu provisoirement de toute activité rugbystique ou liée au rugby jusqu'à l'issue de l'affaire.

Conformément au Programme antidopage 2008/09 de la H Cup, le prélèvement d'urine de M. Stevens avait été divisé en deux (échantillon 'A' et échantillon 'B'). Les résultats défavorables provenaient de l'analyse de l'échantillon A et le jeudi 29 janvier M. Stevens avait informé l'ERC qu'il ne souhaitait pas bénéficier de son droit de faire analyser l'échantillon B. Le jeudi 12 février M. Stevens avait demandé à ce que l'affaire soit portée devant un Tribunal Judiciaire pour déterminer si une violation des règles d'antidopage avait eu lieu.

Le Tribunal Judiciaire était présidé par Rod McKenzie (Écosse) assisté de Stewart Hillis MB FRCP FRCS (Écosse) et de Gareth Williams (Galles).

Après examen des preuves disponibles, et au vu de ce que M. Stevens a admis, le Tribunal a déterminé qu'il y avait bien eu violation des règles d'antidopage dans la mesure où l'échantillon du joueur contenait de la benzoylecgonine et de la methylecgonine, composants métabolites de la cocaïne.

La cocaïne est une substance stimulante interdite à l'usage pendant le tournoi, conformément au Programme Antidopage 2008/09 de la H Cup et à la Règle 21 de l'IRB ainsi qu'au code antidopage de l'AMA.

Il s'agissait du premier cas de violation des règles d'antidopage pour M. Stevens et le Tribunal Judiciaire a par conséquent imposé la sanction de rigueur correspondant à deux années de suspension de toute activité rugbystique ou liée au rugby à compter du 19 janvier 2009 et pouvant aller jusqu'au 18 janvier 2011 inclus.

NOTES
Communication concernant les affaires de dopage
Conformément au Programme antidopage 2008/09 de la H Cup et à la Règle 21 de l'IRB, l'ERC doit prendre les mesures nécessaires pour maintenir l'aspect confidentiel de l'affaire jusqu'à ce que celle-ci soit close.
La décision écrite intégrale provenant du Tribunal Judiciaire sera disponible sur ercrugby.com/disciplinenews

Programme antidopage de l'ERC
Le programme antidopage de l'ERC se base sur la Règle 21 de l'IRB et sur le code antidopage de l'AMA.
Tous les clubs et joueurs participant aux deux tournois de l'ERC, la H Cup et l'European Challenge Cup, doivent adhérer au programme antidopage de l'ERC.
Les contrôles antidopage sont effectués dans les deux tournois.
Les prélèvements des joueurs sont répartis en deux échantillons A et B. Ils sont ensuite envoyés pour analyse, à un laboratoire homologué par l'AMA.
Si l'échantillon A d'un joueur contient une substance interdite, les éléments de l'affaire sont alors soumis à une Commission d'Examen indépendante. La Commission d'Examen détermine alors s'il y a lieu de donner suite à l'affaire ou pas. La Commission d'Examen ne possède aucune information sur le joueur ou sur le club impliqués.
Si la Commission d'Examen détermine qu'il y a lieu de donner suite, elle informera le responsable antidopage de l'ERC qui contactera le club et le joueur pour les informer du « résultat d'analyse défavorable ». Le joueur sera alors provisoirement suspendu de toute activité rugbystique ou liée au rugby jusqu'à l'issue de l'affaire.
Le joueur peut ensuite demander à ce que l'échantillon B soit analysé. Cette demande doit se faire dans les 14 jours suivant la réception de la notification.
Si l'échantillon B ne donne pas lieu au même résultat d'analyse défavorable, il n'y a donc pas lieu de donner suite. La suspension du joueur est automatiquement levée.

Tribunaux judiciaires indépendants
Si l'échantillon B révèle le même résultat d'analyse défavorable que l'échantillon A, le joueur peut demander à ce que son cas soit entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant. Cette demande doit se faire dans un délai supplémentaire de 14 jours.
Autrement, le joueur peut accepter les résultats de l'échantillon A et il peut demander à ce que son cas soit entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant.
Les Tribunaux Judiciaires comprennent en principe trois personnes : un juriste expérimenté qui assurera la présidence du tribunal, un médecin expérimenté dans le sport et une seconde personne pouvant être un juriste ou un médecin expérimenté ou un ancien joueur de rugby ou administrateur. Les membres sont choisis par le Président d'un Panel disciplinaire indépendant, à savoir M. Lorne Crerar.
Le joueur a le droit de faire appel de la décision du Tribunal Judiciaire devant un Tribunal d'Appel Indépendant. Il peut ensuite faire appel auprès du Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne.
Si le joueur renonce à son droit d'être entendu par un Tribunal Judiciaire Indépendant, il sera considéré comme ayant reconnu avoir commis une violation des règles d'antidopage. Dans ce cas, le Tribunal Judiciaire sera convoqué afin de déterminer la sanction.

Sanctions
Le Programme Anti-Dopage 2008/09 de la H Cup, préconise que la sanction concernant un premier cas avéré de dopage impliquant une substance interdite, soit de deux années de suspension, à moins que le joueur soit capable de prouver qu'il s'agissait de circonstances exceptionnelles.

FIN