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La citation déposée par le commissaire de match Achille Reali (Italie) s'est faite à la suite d'un coup/ d'une charge dangereuse sur le deuxième ligne de l'ASM Clermont Auvergne Julien Pierre (Num 4) - infraction à la règle 10.4(a) et 10.4 (g).
Règles 10.4 (a) : Coup de coude, coup de genou, coup de tête
Règles 10.4 (g) : Charger, bloquer, faire obstruction ou attraper de manière dangereuse un adversaire porteur du ballon y compris avec l'épaule.
La Commission Indépendante de Discipline a été présidée par Mark McParland (Irlande), assisté de Rob Flockhart (Écosse) et de Simon Thomas (Pays de Galles).
Après examen des preuves disponibles, la Commission Indépendante de Discipline a décidé que Monsieur Ormsby était coupable d'acte de jeu déloyal et qu'il avait effectué une charge dangereuse sur le joueur Julien Pierre, commettant ainsi une infraction à la règle 10.4(g).
La Commission Indépendante de Discipline a estimé que cette infraction se situait en bas de l'échelle de gravité pour une telle infraction. Ayant pris en compte tous les facteurs atténuants et aggravants, la Commission a par conséquent suspendu le joueur pendant une (1) semaine à compter de jeudi 16 octobre, jusqu'au mercredi 22 octobre inclus.
La Commission Indépendante de Discipline a déterminé que Monsieur Ormsby n'était pas coupable d'avoir porté un coup sur la personne de Monsieur Julien Pierre et par conséquent a été relaxé pour cet élément de la citation.
Les deux parties ont le droit de faire appel de cette décision.
Décision concernant Rudi Keil
Une Commission Indépendante de Discipline s'est réunie à Dublin jeudi 16 octobre pour entendre Rudi Keil cité à comparaître pour infraction aux règles du jeu à l'occasion du match de H Cup Journée 1 : ASM Clermont Auvergne - Sale Sharks, samedi 11 octobre 2008, au Parc des Sports Marcel Michelin.
La citation déposée par le commissaire de match Achille Reali (Italie) s'est faite à la suite d'un plaquage/ d'une charge/ sur le centre de l'ASM Clermont Auvergne Benoit Baby (Num 13) - infraction à la règle 10.4(a), 10.4(e) et 10.4 (f).
Règles 10.4 (a) : Coup de coude, coup de genou, coup de tête
Règles 10.4(e) : Plaquage dangereux d'un adversaire y compris plaquage anticipé ou retardé, y compris l'acte dit « cravate»
Règles 10.4 (f) : Tenir, pousser charger, faire obstruction ou attraper un adversaire sans ballon sauf dans une mêlée, une mêlée spontanée ou un maul.
La Commission Indépendante de Discipline était présidée par Mark McParland (Irlande), assisté de Rob Flockhart (Ecosse) et Simon Thomas (Pays de Galles).
Après examen des preuves disponibles, la Commission a déterminé que Monsieur Keil était coupable d'acte de jeu déloyal et qu'il avait effectué un plaquage dangereux / plaqué son adversaire n'étant pas en possession du ballon, commettant ainsi une infraction aux règles 10 (e) et 10.4 (f), mais étant donné que cette infraction n'avait pas été sanctionnée par un carton rouge, une suspension ne sera donc infligée au joueur.
La Commission Indépendante de Discipline a déterminé que Monsieur Keil n'était pas coupable d'avoir porté un coup sur la personne de Monsieur Benoit Baby et par conséquent est relaxé de cet élément de la citation.
Les deux parties ont le droit de faire appel de cette décision.
NOTES:
Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-même un joueur mais peuvent faire part de l'incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. La décision du commissaire aux citations est finale et engagera les parties. Personne n'aura le droit de faire appel de cette décision ou de la remettre en question. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) Dès que le commissaire aux citations a engagé son action, il en informe l'Officier chargé de la discipline, qui fera part lui même de sa convocation au joueur cité.
e) Le cas sera ensuite passé en audience disciplinaire
La Commission Indépendante de Discipline
a) Les plaintes pour citation ou inconduite, seront entendues par une Commission de Discipline dès que cela sera réalisable. Jusqu'à la Commission de Discipline, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) La Commission Indépendante de Discipline est choisie par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties à l'audience (ERC et le joueur) ont le droit de faire appel des décisions de la Commission Indépendante de Discipline. Les appels doivent être soumis dans un délai de 72 heures suivant la réception de la décision intégrale écrite par le Président de la Commission Indépendante de Discipline.
e) La décision intégrale écrite dela Commission Indépendante de Discipline sera disponible sur le site www.ercrugby.com/discipline une fois le processus de discipline terminé.
