Décision pour Byron Kelleher

Une Commission Indépendante de Discipline s'est réunie à Dublin jeudi 16 octobre pour entendre Byron Kelleher cité à comparaître pour infraction aux règles du jeu à l'occasion du match de H Cup Journée 1 : Toulouse - Bath Rugby, dimanche 12 octobre 2008, au Stadium Municipal.

La citation déposée par le commissaire de match Ray Wilton (Pays de Galles) s'est faite à la suite d'un piétinement sur le demi d'ouverture de Bath Rugby Butch James (Num 10) - infraction à la règle 10.4 (b).

Règles 10.4 (b) : Stamping ou Trampling : piétiner ou marcher sur l'adversaire avec la semelle.

La Commission Indépendante de Discipline a été présidée par Simon Thomas (Pays de Galles), assisté de Mark McParland (Irlande) et Robert Williams (Pays de Galles).

Après examen des preuves disponibles, la Commission Indépendante de Discipline a décidé que Monsieur Kelleher n'était pas coupable d'acte de jeu déloyal et par conséquent a été relaxé.

Les deux parties ont le droit de faire appel de cette décision.

NOTES:

Le Commissaire à la citation:
a) Un commissaire aux citations sera désigné par l'ERC pour chaque match de H Cup. Il sera habilité à citer un joueur pour tout acte ou actes de jeu déloyal, qui à son avis mérite une citation.
b) Les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-même un joueur mais peuvent faire part de l'incident au Commissaire aux citations dans les 24 heures de la conclusion du match en question.
c) Le commissaire aux citations disposent de 50 heures après le début du match pour déposer sa citation par écrit. La décision du commissaire aux citations est finale et engagera les parties. Personne n'aura le droit de faire appel de cette décision ou de la remettre en question. Lors de circonstances exceptionnelles cette citation peut être transmise après cette limite.
d) Dès que le commissaire aux citations a engagé son action, il en informe l'Officier chargé de la discipline, qui fera part lui même de sa convocation au joueur cité.
e) Le cas sera ensuite passé en audience disciplinaire

La Commission Indépendante de Discipline
a) Les plaintes pour citation ou inconduite, seront entendues par une Commission de Discipline dès que cela sera réalisable. Jusqu'à la Commission de Discipline, un joueur est habilité à jouer dans les différentes compétitions de l'ERC.
b) La Commission Indépendante de Discipline est choisie par le Président du Panel Disciplinaire, le professeur Lorne Crerar
c) L'Officier de Discipline de l'ERC Roger O'Connor, présente le cas contre tout joueur cité.
d) Les deux parties à l'audience (ERC et le joueur) ont le droit de faire appel des décisions de la Commission Indépendante de Discipline. Les appels doivent être soumis dans un délai de 72 heures suivant la réception de la décision intégrale écrite par le Président de la Commission Indépendante de Discipline.
e) La décision intégrale écrite dela Commission Indépendante de Discipline sera disponible sur le site www.ercrugby.com/discipline une fois le processus de discipline terminé.